Marque expirée - Marque en non vigueur

BC BUFFET CRAMPON
BUFFET CRAMPON Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1530475
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2019
BC BUFFET CRAMPON de BUFFET CRAMPON

Présentation de la marque BC BUFFET CRAMPON

Déposée le 12 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUFFET CRAMPON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BC BUFFET CRAMPON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUFFET CRAMPON domicilié(e) 5 rue Maurice Berteaux,78200 MANTES LA VILLE (dossier no 2394228) - 78200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 009 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX (dossier no 2394228) - 91893 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BC BUFFET CRAMPON est expirée depuis le 12 mai 2019.

BUFFET CRAMPON a également déposé les autres marques suivantes : BUFFET , GREEN BC , POP-UP THE JAM ! BY BUFFET CRAMPON , EVETTE & SCHAEFFER , THE MUSIC GROUP , ANTOINE COURTOIS PARIS , TOSCA , EVETTE SCHAEFFER , BUFFET CRAMPON & CIE A PARIS BC , POP-UP THE JAM! by Buffet Crampon


BUFFET CRAMPON Société par Actions Simplifiée - 5 rue Maurice Berteaux,78200 MANTES LA VILLE (dossier no 2394228) - 78200 - France - SIREN 562009431


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX (dossier no 2394228) - 91893 - France


Inscription le 8 octobre 2003 - Gage constitué n°380486 - Publication au BOPI 2003-10-08

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394228 - Publication au BOPI 2009-01-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Renouvellement sans limitation n°2135406 - Publication au BOPI 1999-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Inscription le 4 août 2005 - Gage radié n°416381 - Publication au BOPI 2005-08-04

Inscription le 8 décembre 2005 - Gage constitué n°423832 - Publication au BOPI 2005-12-08

Inscription le 6 avril 2012 - Gage radié n°573616 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-06

Inscription le 6 avril 2012 - Gage constitué n°573617 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-06

Inscription le 24 septembre 2013 - Changement de dénomination n°609447 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-24

Inscription le 24 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609446 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-24

Inscription le 20 mai 2019 - Radiation de gage n°757380 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-20

Inscription le 20 mai 2019 - Constitution de gage n°757383 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-20

Instruments de musique et accessoires